La maison du douanier Le chais du douanier La cabane du douanier L'atelier du douanier
Présentation de la marque La maison du douanier Le chais du douanier La cabane du douanier L'atelier du douanier
Déposée par voie électronique le 11 novembre 2015 par monsieur vincent moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La maison du douanier Le chais du douanier La cabane du douanier L'atelier du douanier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La maison du douanier Le chais du douanier La cabane du douanier L'atelier du douanier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison du douanier Le chais du douanier La cabane du douanier L'atelier du douanier arrivera à expiration en date du 11 novembre 2025.
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09